Déposée le 18 mars 2004 par SIMON MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ART CONTACT industries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est SIMON MICHEL domicilié(e) 18 ALLÉE du MONT PILAT,38550 PÉAGE DE ROUSSILLON - 38550 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMON MICHEL domicilié(e) 18 ALLÉE du MONT PILAT,38550 PÉAGE DE ROUSSILLON - 38550 - France.
La marque ART CONTACT industries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART CONTACT industries est expirée depuis le 18 mars 2014.
SIMON MICHEL - 18 ALLÉE du MONT PILAT,38550 PÉAGE DE ROUSSILLON - 38550 - France
SIMON MICHEL - 18 ALLÉE du MONT PILAT,38550 PÉAGE DE ROUSSILLON - 38550 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Produits pharmaceutiques et vétérinairesproduits hygiéniques pour la médecine substances diététiques à usage médical aliments pour bébés, emplâtres, désinfectant produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, bains médicinaux. Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire. Machines-outils, moteurs, accouplementset organes de transmission, instruments agricoles – couveuves pour les œufs machines agricoles. Machines d'aspiration à usage industriel – machines à travailler le bois – manipulateurs industriels – machines d'emballage ou empaquetage pompes – perceuses à main électriques tondeuses – bouldozeurs, broyeurs centrifugeuses (machines) ascenceurs machines à coudre, à tricoter, à laver machines de cuisine électriques – machines à trier pour l'industrie. Robots (machines) machines à imprimer poreuses, élévateurs. Recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs – conception et développement d'ordinateurs et de logiciels – services juridiques – recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) Etudes de projets techniques – architecture décoration intérieure. Elaboration (conception) installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur – conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs industriels – recherches scientifiques à but médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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